Dominique Thouvenin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique THOUVENIN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033189850(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dominique THOUVENIN
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029490251(source JORF)
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Frédérique Dreifuss-Netter
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025687792(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Thouvenin (Dominique)
professeure d'une chaire de droit de la santé ; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Officier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Thouvenin (Dominique, Henri, Arthur)
expert-comptable et commissaire aux comptes, associé d'un cabinet d'audit et vice-président de la commission des normes comptables internationales du Conseil national de la comptabilité ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres du collège du Conseil national de la comptabilité
A raison de leur compétence économique et comptable
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Thouvenin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000454754(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Dominique Thouvenin
suppléée par
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000609579(source JORF)
désignation
26 Novembre 200526/11/2005
De: Thouvenin (Dominique, Marie-Louise)
professeure des universités ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Dominique Thouvenin
professeure de droit, désignée par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Remplace:M. Michel
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Dominique Thouvenin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000603754(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Thouvenin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599611(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Thouvenin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Thouvenin (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
commissaires aux comptes
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Thouvenin (Dominique)
Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000365421(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.